Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC
M. ROBERT Bertrand

Numéro de dépôt :
4335692
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/02/2027
AC de ROBERT Bertrand

Présentation de la marque AC

Déposée le 7 février 2017 par monsieur ROBERT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur ROBERT Bertrand domicilié(e) 6 rue Joseph Serlin - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LexCase, Mme Jammes Anne Sophie domicilié(e) 17 RUE de la paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

ROBERT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMI Capital , AMI Capital , ARTISCA , ARTISCAP , MONTBRISONNAY , (Marque figurative) , AC , ARTIS CAPA


M. ROBERT Bertrand - 6 rue Joseph Serlin - 69001 - LYON - France


LexCase, Mme Jammes Anne Sophie - 17 RUE de la paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

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